Le schéma OC, votre passeport pour l'export

 

Quelques soient les régions du monde dans lesquelles vous souhaitez mettre sur le marché vos équipements, vous devrez y satisfaire des exigences proches de celles formulées en Europe par le biais du marquage CE.

Pour l'essentiel, il s'agira en effet de s'assurer que vos produits ne sont pas dangereux pour les utilisateurs et leurs biens, qu'ils ne détériorent pas les conditions locales d'utilisation du spectre des fréquences, ou encore, qu'ils sont compatibles du point de vue électromagnétique.

 

 

 

Lors de vos premiers échanges avec nos équipes, nous dressons avec vous la liste des réponses aux questions suivantes en fonction des pays que vous ciblez :

• Quelles sont les procédures d'homologation requises dans le pays visé ?
• Quelles sont les éventuelles déviations nationales à prendre en compte par rapport aux normes internationales ?
• Faut-il recourir à un organisme tiers ?
• Existe-t-il des accords applicables permettant la prise en compte de nos rapports d'essais ?
• Emitech ou ses partenaires ont-ils de tels accords ?
• La mise sur le marché est-elle conditionnée à l'adhésion à une marque de certification ?
• Faut-il que vos essais soient réalisés dans un laboratoire local ?

 

Selon la complexité de votre projet, une étude détaillée pourra vous être proposée pour compléter plus en détail les coûts et délais pouvant découler de vos choix.

 

Dès lors que vos projets concernent plusieurs pays, le recours au schéma OC vous semblera une évidence. 

Le schéma OC est en effet un programme international d'échange et d'acceptation de résultats des tests qui concerne plus de 50 pays (attention, cette liste évolue régulièrement et n'est communiquée qu'à titre indicatif) :

Afrique du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Argentine, Australie, Autriche, Bahreïn, Belgique, Biélorussie, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili, Chine, Colombie, Corée, Croatie, Danemark, Emirats Arabes Unis, Espagne, Etats-Unis, Fédération de Russie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Inde, Indonésie, Irlande, Israël, Italie, Japon, Kenya, Malaisie, Mexique, Niger, Norvège, Nouvelle Zélande, Pakistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Serbe, République Tchèque, Royaume-Uni, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Thaïlande, Turquie, Ukraine, Vietnam,...

 

Pour les aspects d'agréments radio, les démarches sont à effectuer parallèlement au schéma OC et n'entrent pas dans leur cadre. Les démarches sont toutefois prises en compte par votre interlocuteur du Groupe Emitech.

 

 

 

Qu'est-ce que le schéma OC ?

Le schéma OC, CB scheme en anglais, est régit par le document IECEE 02.

L'IECEE est un système d'évaluation de la conformité des équipements et composants électrotechniques piloté par la Commission électrotechnique internationale. Dans le cadre de l'IECEE, la CEI coordonne un système international appelé schéma OC qui a pour but de réduire les obstacles au commerce entre pays pour les équipements électriques et électroniques.

Dans les faits, le schéma OC est un programme international pour l'échange et l'acceptation des résultats des tests de sécurité et de CEM des produits entre les laboratoires participants et les organismes de certification dans le monde entier.

Selon les procédures d'homologation en vigueur dans les pays ciblés, cette reconnaissance des résultats d'essais peut être suivie par des démarches en vue d'obtenir une marque de certification lorsque cela est nécessaire pour la mise sur le marché, par une validation formelle d'une autorité administrative ou, plus simplement, doit être conservée pendant la durée de commercialisation pour être présentée en cas de contrôle.

 

 

Comment fonctionne le schéma OC ? 

Les acteurs principaux du schéma OC sont les Organismes de Certification reconnus dans chaque pays concerné.
Ces OC utilisent des laboratoires d'essais agréés connus sous le nom de Laboratoires d'Essais OC (ou Certification Body Testing Laboratory).

Le schéma OC se base sur des certificats d'essais OC attestant que des spécimens représentatifs du produit ont subi avec succès les essais démontrant leur conformité aux prescriptions de la norme CEI appropriée. 

Le Certificat d'Essai OC peut également comporter un rapport complémentaire prouvant la conformité à des divergences nationales déclarées qu'il est quelquefois nécessaire de satisfaire pour obtenir une certification ou une homologation nationale.

Emitech intervient comme CBTL dans le cadre du schéma OC et travaille en collaboration avec Emitech Certification comme Organisme National de Certification (NCB ).

La prise en compte de vos dossiers dans le cadre du schéma OC se fait en 5 étapes quel que soit le pays adhérant à cette méthode :

• Etape 1 – La demande
  • Toute demande d'obtention de Certificat d'Essai OC peut être présentée à n'importe quel OC agréé pour la norme visée.
  • Emitech identifie la norme CEI applicable et les éventuelles déviations nationales requises pour les pays concernés par votre exportation. Emitech relaie en tant que CBTL votre demande auprès de son OC.
• Etape 2 – Essais et rapport
  • Sauf accord préalable entre le demandeur et l'OC, les essais doivent être effectués par un CBTL agréé par l'OC et le rapport d'essais lui est soumis par la suite pour approbation.
• Etape 3 – Certificat d'essais OC
  • Si l'OC juge le résultat des essais favorable, il délivre un certificat d'essais OC (CB Test Certificate) au demandeur destiné à accompagner le rapport d'essais.
• Etape 4 – L'enregistrement du Certificat d'essais OC
  • Dés que l'ONC émet le certificat OC à l'attention du demandeur, une copie est envoyée à l'IECEE pour enregistrement.
• Etape 5 – Utilisation du certificat OC / rapport d'essais par le demandeur.

 

 

 

 

Il simplifie l'accès aux marques de certifications appartenant aux OC membres et optimise le suivi de surveillance sur les sites de production.